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Marques déposées par Françoise Lacomme
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ATELIER DE TOUA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER DE TOUA
Françoise Lacomme

Numéro de dépôt :
3736899
Date de dépôt :
09/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2020
ATELIER DE TOUA de Françoise Lacomme

Présentation de la marque ATELIER DE TOUA

Déposée par voie électronique le 9 mai 2010 par Françoise Lacomme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATELIER DE TOUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est Françoise Lacomme domicilié(e) Bat 6 Rue Georges Brassens - 19000 - Tulle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise Lacomme domicilié(e) Bat 6 Rue Georges Brassens - 19000 - Tulle - France.

La marque ATELIER DE TOUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736899.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER DE TOUA est expirée depuis le 9 mai 2020.

Françoise Lacomme a également déposé les autres marques suivantes : Atelier-de-Toua


Françoise Lacomme - Bat 6 Rue Georges Brassens - 19000 - Tulle - France


Françoise Lacomme - Bat 6 Rue Georges Brassens - 19000 - Tulle - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).